Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 octobre 2026
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site pattenforme.fr (ainsi que pattenforme.com, qui y redirige).
1. Éditeur du site
Le site est édité par Sandrine Malvaux, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Patt'en Forme.
Activité : conseil en nutrition canine et féline
SIRET : 106 547 409 00016
Adresse : 241 rue de Charenton - 75012 Paris
Téléphone : 06 62 37 61 78
E-mail : contact@pattenforme.fr
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Sandrine Malvaux, en qualité d'éditrice du site. Contact : contact@pattenforme.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Site : www.infomaniak.com
4. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de Patt'en Forme.
Médiateur désigné : Société de la Médiation Professionnelle (SMP)
Adresse : Société de la Médiation Professionnelle, Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
Site internet : https://mediateur-consommation-smp.fr
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, logos, charte graphique, illustrations, schémas, modèles de documents et exemples de livrables) est la propriété de Patt'en Forme, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Crédits photographiques
Photographies : © iStock / Yta23, licence acquise
Photographies : Ana Vieira / Unsplash, Andrew S / Unsplash, Charles Deluvio / Unsplash, Daria Shatova / Unsplash, Juancho Raymond / Unsplash, Laura Roberts / Unsplash, Li Lin / Unsplash, Louis-Philippe Poitras / Unsplash, Madalyn Cox / Unsplash, Timepro Tv / Unsplash
7. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l'utilisation des cookies sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Patt'en Forme n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents, sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs.